ARTICLE A PROPOS DE L’IMAGE DE SIGNATURE
Les membres de votre cabinet ayant un certificat électronique (c’est-à-dire une signature avancée au sens eIDAS) peuvent personnaliser leur image de signature depuis la page Ma signature personnelle.
- Image par défaut :
Le logo du CNOEC est proposé par défaut dans la cartouche de signature pour les collectes de signature ou les scellements.
Note : le logo de votre cabinet est à privilégier pour vos scellements, un visuel personnalisé dans le cas d’une signature électronique. Dans les 2 cas, vous pouvez choisir de ne pas mettre de visuel de signature ou scellement.
- Mise en place d’une image personnalisée :
Signature visible
La signature visible n’est pas obligatoire, vous être libre de choisir d’apposer une signature visible dans la cartouche de signature ou de la laisser vide dans votre document.
Dans le cas où vous choisissez de positionner une signature visible, plusieurs choix sont possibles :
3 images de signature personnalisée peuvent être paramétrées, l’une d’entre elles pouvant être présélectionnée par défaut. Ce choix n’est pas définitif et pourra être modifié au moment du positionnement des signatures.
Si vous téléchargez une image personnalisée (png ou jpeg), il faudra alors définir la zone la plus petite permettant de prendre en compte toute la signature, puis confirmer le choix. L'encart de signature étant au format paysage (un rectangle de 5,29x1,27 cm). Plus l’image s'approche de ce ratio et plus l'affichage est optimisé.
Vous être libre dans le choix des images que vous téléchargez, cela pourra être :
- La signature manuscrite,
- Votre nom et prénom manuscrits,
- Votre nom et prénom suivi de votre fonction,
- Le logo de votre cabinet,
- etc.
Découvrez le tutoriel :
Note : dans le cas d’une image reproduisant une signature manuscrite, il faut scanner celle-ci sur une feuille blanche et s’assurer que le rendu est net.
Pas de signature visible :
Le visuel n’est pas obligatoire. Il est également possible de ne pas mettre d’image de signature ; dans ce cas, aucune image n’apparaitra dans votre document une fois signé. (Pour rappel : pour vérifier la validité d’un document signé, il vous suffira d’ouvrir le panneau de signature dans lequel figure tous les éléments relatifs à vos signatures -horodatage, validité du certificat)
Qu’en est-il des cosignataires :
Les cosignataires (non-membres du cabinet) ne peuvent pas utiliser d’image prédéfinies mais la cartouche de signature simple ou avancée avec le logo de notre tiers de confiance Universign est proposé par défaut. Lors de la signature, ils pourront néanmoins tracer une signature manuelle dans une zone dédiée si l’option est activée dans vos préférences. Encore une fois cette signature n’est pas obligatoire, d’où la possibilité de la désactiver.